Statuts de l'association

Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour un titre :

Association Jeux Dés Joue

Communément appelé Jeux dés joue

Article 2 : Objets

Cette association a pour but de promouvoir les jeux sous toutes leurs formes, et en particulier le jeu de société moderne.

Article 3 : Les Valeurs

Les Valeurs de l’association sont :

Accessible à tous, Bienveillance, Convivialité, Lien intergénérationnel.

Article 4 : Siège Social

Le siège social est fixé au : 18 rue du say, 43390 VEZEZOUX

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’administration.

Article 5 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

Article 6 : Moyens d’actions

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

- L’organisation de manifestations ;

- La participation à des manifestations organisées par des tiers ;

- La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant

dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

- Toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association.

Article 7 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

- Des cotisations versées par les membres ;

- De subventions éventuelles de l’Etat, des régions, des départements ; des communes ; des établissements publics et privés ;

- Les ressources propres à l’association (les produits des manifestations organisées par l’association, les ventes ou prestations de services, les fonds

manuels, les intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder, etc…)

- De recette provenant de la vente de produits ;

- De l’aide privée (la sponsorisation, le mécénat, le parrainage publicitaire, les dons, les dons manuels…)

- De toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

Article 8 : Composition de l’association :

L’association se compose de :

- D’un conseil d’administration,

- D’un bureau.

- Des membres

Le détail de la composition de l’association sera précisé dans le règlement intérieur.

Article 9 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, au règlement intérieur, et s’acquitter de la cotisation annuelle. Tous les détails, et le montant des cotisations sont fixés et détaillés dans le règlement intérieur.

Article 10 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

- La démission

- Le décès

- Le non règlement de la cotisation

- La radiation prononcée par le Conseil d’Administration.

- La perte du statut membre de droit

- Le non-respect du règlement intérieur.

- Exclusions sur décisions du bureau, du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur précisera les conditions.

Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire

L’assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président, ou du Conseil d’Administration, ou du tiers des membres actifs de l’association. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. L’assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes financiers de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

Article 12 : Le Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 2 membres actifs au minimum et de 12 membres actifs maximum, élus pour 3 années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles, sans condition. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 13 : le Bureau

Le Bureau est élu parmi les membres du Conseil d’Administration. Le bureau est composé de :

- Un Président

- Un Secrétaire

- Un Trésorier

- Éventuellement un ou plusieurs vice-présidents

- Éventuellement un ou plusieurs secrétaires adjoints

- Éventuellement un ou plusieurs trésoriers adjoints.

Tous les détails seront définis dans le règlement intérieur de l’association.

Article 14 : Rémunération

Les frais occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursables au vu des pièces justificatives, seulement si la mission et la dépense ont été validées par le Bureau. Le règlement intérieur précisera les conditions.

Article 15 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est ou sur demande du quart des membres, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l'Assemblée Générale Ordinaire.

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoqués selon les modalités prévues à l'article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à une association choisie par le conseil d'administration, conformément à I'article I de la loi du 1er juillet 1901, au décret du 16 août 3.901-.

Article 17 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau, et qui le fait alors approuver par le Conseil d'Administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de I'association.

Article 18 : Affiliation

L'association n'est affiliée à aucune fédération ni association. Cela peut évoluer sur proposition du président, et validation du Conseil d'administration.

Les statuts ont été approuvés par l'Assemblée Constitutive du 29/07/2022"

PRÉSIDENTE:

EsteIIe KIENTZY